09 décembre 2009
Je sais que ...
Il semble que le goût des livres croisse avec l'intelligence.
Marcel Proust, Sur la lecture.
Cliquez sur les phrases en bleu
Une certaine idée du pluralisme :
Qu'on se le dise... Le Petit Solognot, publication des Éditions CPE ne parlent dans ses pages que des livres édités par CPE !
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LE WEEK-END LITTÉRAIRE DES ÉDITEURS INDÉPENDANTS organisé par le Zonta Club d’Orléans
Se tiendra les samedi et dimanche 23 et 24 JANVIER 2010 de 10 h à 19 h.
SALLE HARRICANA (à coté de la bibliothèque de Fleury-les-Aubrais)
Au profit de l’association DIABOLO contre le diabète, inscription : 02 38 86 15 38
Ce premier Week-End Littéraire placé sous le signe de la générosité est organisé au profit du réseau Diabolo d’Orléans.
En effet, des éditeurs indépendants ont accepté d’apporter leur concours en nous présentant des auteurs de qualité qui auront le plaisir de dédicacer leurs oeuvres.
Des temps forts sont prévus :
- Le samedi 23 janvier 2010, Julie Piétri nous fera l’honneur d’être présente pour soutenir notre action et de dédicacer son dernier ouvrage Fille du silence aux éditions Lafon.
- Ce même jour à 17 heures, inauguration de la manifestation par
Monsieur le Maire de Fleury-les-Aubrais, la Présidente du Zonta
ainsi que les représentants du réseau Diabolo.
Cette inauguration sera suivie d’un verre de l’amitié.- Le dimanche 24 janvier 2010, la municipalité de Fleury-les-Aubrais aura le plaisir de communiquer le résultat du concours de poésie et de dessin puis de remettre en présence des membres duZonta Club d’Orléans, les prix récompensant les enfants des écoles de Fleury-les-Aubrais ayant participé à cette action. Les livres vous plaisent ? Faites-vous plaisir ! Venez rencontrer les 23 et 24 janvier 2010,
des éditeurs indépendants, auteurs, illustrateurs. Romans, polars, livres d’histoire, ouvrages régionaux, recueils de poésie seront présentés lors de ce premier week-end littéraire.
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Les ressorts sont fixés [Chronique Juridique] Emmanuel Pierrat, Livres-hebdo
En vertu du décret précité, entré en vigueur le 1er novembre, seuls neuf tribunaux sont désormais compétents, dans toute la France, pour traiter d’affaires de propriété littéraire et artistique. Et ce, quels que soient les parties et le litige en cause. Dès qu’un article du Code de la propriété intellectuelle est invoqué (durée des droits, contrat d’édition, contrefaçon, j’en passe et des meilleurs), il est interdit d’assigner en dehors de «Bordeaux, Lyon, Marseille, Nanterre, Nancy, Paris, Rennes et Fort-de-France». Auteur versus éditeur, éditeurs entre eux, éditeur attaquant un site web… seules ces neuf villes pourront traiter vos litiges, au lieu de quelque 150 palais de justice jusqu’ici, qui achèveront toutefois les affaires en cours.
L’idée sous-jacente ? Spécialiser les juges, comme si, à Nancy ou Toulouse, ne siégeaient que des ploucs incapables de comprendre un litige littéraire.
La rentabilité moyenne de l’édition s’est établie à 8,5 % du chiffre d’affaires du secteur en 2008, selon les estimations du cabinet d’audit KPMG.
Le ratio du résultat d’exploitation par rapport au chiffre d’affaires a reculé l’an dernier, à 8,5 % contre 9,4 % en 2007, selon l’analyse annuelle de KPMG, tout juste publiée et réalisée sous la direction de Michèle Bonnard.
Ce cabinet d’audit et d’expertise comptable a synthétisé les bilans de 199 maisons d’édition, réparties en grands secteurs (littérature, beaux livres et pratiques, scolaire-sciences et dictionnaires, tourisme et guides, jeunesse, BD, juridique), dont le volume d’affaires totalise 3,1 milliards d’euros. Il est resté stable par rapport à la même péridode l’an dernier, à périmètre comparable.
La plupart des groupes ou des grands indépendants sont intégrés dans cette étude, sauf La Martinière et Editis, qui ne publient résolument aucun compte.
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Salon du livre des auteurs et des éditeurs en Touraine, à Loches, le 12 décembre 2009.
Flyer Salon Loches.pdf
L’association des auteurs et éditeurs en Touraine organise son premier Salon du livre à Loches, le samedi 12 décembre de 10h à 18h, dans la salle du Moulin des Cordeliers. Plus de 40 auteurs et éditeurs en Touraine sont attendus : les ouvrages présentés seront donc
tous, d’une manière ou d’une autre, « made in Touraine ». Sur les tables, de belles idées de cadeau pour Noël, avec une dédicace de l’auteur ou de l’illustrateur : romans, polars, livres d’histoire, ouvrages régionaux, recueils de poésie, albums pour la jeunesse…
Ce salon est organisé avec le concours des libraires lochois et le soutien de la communauté de communes Loches Développement. odilemenard@free.fr
Ouverture d'une "Librairie parisienne" Chantelivre place du Martroi à Orléans, les éditeurs de la région sont les oubliés de l'implantation !
L’association L’autre livre organise le 7ème Salon des éditeurs indépendants du 20 au 22 novembre 2009 à l'Espace des Blancs Manteaux, 48 r vieille du Temple, PARIS 4ème (M° Hôtel de ville).
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L'unique librairie de la ville de Poligny dans le Jura (4377 habitants) menacée de fermeture en raison de difficultés financières a été rachetée par une soixantaine de ses clients qui ont constitué une société la "Nouvelle librairie Polinoise" et qui se partagent entre eux les taches de fonctionnement du magasin.
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Suite à des négociations entre le SNE, Reed Expositions et des représentants de la petite édition, certains tarifs du Salon du livre de Paris 2010 ont été revus.
Afin de répondre à vos interrogations voici donc les nouveaux tarifs :
- l’offre « petites et moyennes maisons d’édition » a été revue, vous la trouverez en pièce jointe. Elle passe de 2 547 à 1 700 euros HT pour les adhérents au SNE et de 3 519 à 2 100 euros HT pour les non adhérents au SNE. Elle consiste en un stand pré-équipé de 9m² et inclus le compteur électrique et les frais d’inscriptions. Attention, le mobilier n’est pas fourni. Elle est réservée aux maisons d’édition dont le CA est inférieur à 300 K€.
- l’offre Trampoline et ses conditions d’accès restent inchangées : 2000 euros HT, stand de 9m², comprenant les frais d’inscriptions, le compteur et le mobilier. Elle est ouverte à tout primo-exposant (éditeur ou non) dont le CA est inférieur à 500 K€.
- l’offre de module sur un stand thématique est conservée : forfait tout compris de 1450 euros HT. Je rappelle que les éditeurs intéressés par une telle formule peuvent s’adresser à nous afin de connaître les thématiques et les autres éditeurs intéressés par cette même thématique.
- les autres tarifs de participation (stands nus, pré-équipés, prestiges, frais obligatoires et catalogue) restent également inchangés.
Lettre ouverte pour le prochain Salon du Livre 2010 Les éditeurs indépendants en appellent à Frédéric Mitterrand
Euro GUSTO 09, une nouvelle manifestation à Tours autour des thématiques éditoriales : gastronomie, vin, terroir, cuisine, restauration, goût, produits, restauration collective, éducation alimentaire, développement durable, économie sociale et solidaire, environnement, biodiversité, commerce équitable, agriculture biologique, tourisme responsable, énergies renouvelables, développement local, Europe. c'est du Vendredi 27/11/09 au lundi 30/11/09. Pour toute information et tarif des stands : Thierry Salmon thsalmon@wanadoo.fr +33 (0)6 08 86 76 29
Salon du Livre de Paris, Tous sur les nouvelles conditions pour y être présent : voir rubrique LES SALONS DU LIVRE
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S’agissant de la subvention financée par le conseil régional, le dispositif reste inchangé. Livre au Centre décide du montant attribué à chaque éditeur, sur avis de la commission tripartite qui se réunira en début d’année 2010. La subvention peut dans certains cas dépasser le somme de 2000 €, ce montant dépend de la qualité du projet de l’éditeur tout autant que la notoriété du salon et des potentialités qu’il offre à l’éditeur. Si contraints par une enveloppe budgétaire qui n’évoluera pascette année, Livre au Centre tiendra également compte des tarifs pratiqués par le salon du livre de Paris pour fixer le montant de l’aide.
ZING de livres 2009, c'est le 12 et 13 septembre à Vendôme, Combien d'auteurs et d'éditeurs de la région ?
BNF et Google : l’insupportable tête-à-queue
Chantelivre va ouvrir une librairie à Orléans le mardi 24 novembre 2009, place du Martroi.
L'éditeur de la région Centre Menu Fretin, lauréat du Prix des Etudiants de l’école Le Cordon bleu (Paris) pour son livre Dico Dumas, Le grand dictionnaire de cuisine d’Alexandre Dumas.
Jeudi 18 juin 2009 Lu sur le site de la bibliothèque de Rennes :
"La culture, vecteur d'intégration sociale… La culture, facteur d'épanouissement personnel… Consciente de ces réalités, la Ville de Rennes mène de longue date une action volontariste contre les inégalités d'accès à la culture. Cet objectif prioritaire suppose de garantir une offre variée et de qualité. Ainsi, la Ville de Rennes veille à soutenir l'innovation et la pluralité des démarches artistiques, en lien direct avec les populations, à travers des actions de sensibilisation et d'éducation."
La culture accessible à tous
"Afin de lutter contre les inégalités d'accès à la culture, chaque équipement subventionné par la Ville de Rennes dispose d'un service éducatif, en lien direct avec les écoles, les collèges et les lycées. Le territoire rennais dispose d'un maillage serré d'équipements culturels de quartier, renforcé par une politique ambitieuse de délocalisation"...
Délocalisation dans des bennes à ordures ? Je vous invite à vous rendre sur leur site pour leur envoyer vos commentaires
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juin 2009 : France Télécom vient de finaliser la cession de sa filiale d’e-commerce. Alapage est repris par Rueducommerce, la Générale du livre par l’association de librairies parisiennes Libr’Est, et Galaxidion par la librairie brestoise Dialogues.
Le CA de l'édition a reculé de 2,2 % en 2008
Mai 2009 : La Générale du Livre, grossiste parisien et comptoir, filiale de France telecom est en cessation d’activite et est en vente.
Le groupe ELEF-La Cité du livre a été déclarée en liquidation le 14 mai 2009. 5 salariés sont à reclasser. C'est un groupe d’édition, de diffusion, de distribution regroupant 60 éditeurs spécialisés dans des domaines éditoriaux différents.
Le groupe ELEF regroupe les éditeurs suivants :
Noir Délire - Guillemain - Granit - Théâtre d’hier et d’aujourd’hui - Rencontres - Rencontre Universités - Cavalier Vert - Dictionnaires d’aujourd’hui - Théâtre de l’île Saint Louis - L’univers Viticole - Alliot Louis - Bureau M - Hubert Cadie - Double Fureur - Droit et Technique - Jean Paul Louvet - Moeiro – Aventures - La Philosophie en Questions - Pigal BD - Rolabert - Techniques du Spectacle - Art et Peinture Pigalle - Duf Éditions (BD) - Les Cahiers d’or (Parascolaire) - Math en Main (Scolaire) - Saure (Espagne) – BD en Langue Espagnole - Rose du Désert - Jacques Carter
83% des éditeurs lorrains de livres relèvent d’un statut associatif
Une nouvelle bibliothèque à Semoy
12,49% des jeunes de 13-30 ans se consacrent régulièrement à la lecture ; 51,3% des jeunes ne s'intéressent ni au musée, ni au théâtre, ni à l'opéra. (Voir article du journal "Le monde" du 17 avril 2009 page 19). En même temps au collège, la littérature-jeunesse devient confidentielle dans les nouveaux programmes et les activités artistiques se raréfient
Les Éditions Hesse ont 20 ans !
Journée mondiale du livre, Fête de la librairie, le 25 avril 2009. Seules 5 libraires de la région y participent: Librairix à Bourges, L’Esperluète (ex Legué) à Chartres, La Rose des Vents à Dreux, Arcanes à Chateauroux, la Boite à Livres à Tours, Labbé à Blois et Page 102 à Vendôme.
BYBLOS à Lisbonne, toute l'édition de livres (150 000 titres) sous un seul toit
Un livre cela pousse comment ? La nouvelle médi@thèque d’Orléans-la Source a été inaugurée le 28 mars. Les éditeurs orléanais et de la région n’ont pas été conviés. Par trois fois l’Association professionnelle des éditeurs de la région Centre, Text’OCentre a demandé à rencontrer l’élu à la Culture de la ville d’Orléans, Monsieur Éric Valette, sans succès. Faut croire qu'il n'y a pas de Politique du Livre à Orléans !
L'association Friendship first rend hommage à Max Théret
Le Tribunal de commerce de Paris a ouvert une procédure de sauvegarde à l'encontre du Celf, qui est par ailleurs l'opérateur logistique de Calibre.
Les Éditions Christian PIROT ont trente ans !
Les représentants de la chaîne du livre écartés de la préparation du texte de loi contre la piraterie numérique.
LE PIRE EN LIBRAIRIE POUR LE PERSONNEL EST LE PIRE POUR LES ÉDITEURS
MARC-OLIVIER AMBLARD EST LIBRAIRE À LA LIBRAIRIE LABBÉ À BLOIS
EMMELINE DE VILLÈLE EST ÉDITRICE À TOURS
DISPARITION DE MAX THÉRET, COFONDATEUR DE LA FNAC
PAS DE LIVRES AU FORUM DE LA CULTURE Les éditeurs ne sont pas associés à cette manifestation.
CLARC, LE CHÉQUIER CULTURE : 50 EUROS POUR 117 000 JEUNES DE LA RÉGION, PAS DE RETOMBÉE EN LIBRAIRIE
DE MOINS EN MOINS DE BIBLIOBUS DANS LA RÉGION
De nombreuses bibliothèques rurales voient le jour, dotées de bibliothécaires bénévoles !
La Libraire Marceline Langlois Berthelot (La Boite à Livres) est décédée
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02 décembre 2009
LES DOSSIERS
INCONTOURNABLE Notice sur les produits de La Poste, étude réalisée par Alicelyner, courageux nouvel éditeur à Issoudun.
"L'autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep) a tranché en faveur des consommateurs : La Poste ne peut pas interdire à un client d'expédier un objet en tarif lettre.
La Poste n'a pas le droit de réserver le tarif "lettre" aux seules lettres. Autrement dit, il est possible de glisser une enveloppe un objet de poids modeste, (jusqu'à 3 Kg) sans forcément s'acquitter du tarif colis. Ainsi en a décidé l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep), et elle rappelle que les usagers ne peuvent être contraints d'y recourir :
"Si le client estime que la prestation lettre satisfait ses besoins, La Poste ne peut pas lui interdire d'expédier son envoi au tarif lettre."Sauf si le pli perturbe le fonctionnement du service et induit des coûts supplémentaires, mais dans ce cas, le client a droit à des explications.
Cet arbitrage est une petite victoire pour les consommateurs. Ces derniers ont en effet rapporté, à l'Arcep comme à la Commission européenne, des difficultés récurrentes à faire affranchir au tarif "lettre" un pli ne contenant pas que de la correspondance. Et il est vrai que les guichetiers affichent souvent de vives réticences. Or la différence de prix n'est pas anodine. Pour un CD avec son boîtier, l'expédition au tarif Ecopli coûte 1,57 euros, contre 5,10 euros en Colissimo, qui est aujourd'hui le service de base d'envoi des paquets."
Que Choisir n° du 30 octobre 2007
Pétition pour un tarif postal adapté au Livre
Le ministère de l’Économie, des Finances et de l’Emploi confirme : “La Poste propose cependant une offre tarifaire spécifique pour l'envoi des sacs de librairie. Cette offre, également appelée “sacs de livres” n'a jamais été supprimée. Elle consiste à accorder un tarif préférentiel pour les envois de livres à l'adresse d'un même destinataire (4,90 euros pour cinq kilogrammes puis 0,90 euro par kilogramme supplémentaire, dans la limite de vingt-cinq kilogrammes dans le régime national)”.
Tarif “sac postal de librairie” (à l'heure du bouclage, pas de nouveau tarif publié)
moins de 5 kg : 4,90 euros
par kilo supplémentaire jusqu’à 25 kg : 0,90 euro (soit pour 25 kg : 22,90 euros)
Le sac postal est fourni gratuitement par La Poste.
Mentions à préciser sur l’étiquette d’affranchissement :
• au recto : sac librairie + adresse du destinataire
• au verso : ne pas ouvrir par le service postal sauf contrôle - adresse et cachet de l’expéditeur + affranchissement
Toutes nos félicitations à Mme Nicole Chabirand, responsable du Bureau de poste de Saint-Denis-en-Val dans le Loiret qui connaît parfaitement le dispositif du sac postal ! 02 38 49 82 00
Le dossier complet de la situation des tarifs postaux : 11_2007_dossier_tarifs_postaux_livres.pdf
Il existe la lettre Max qui a l'avantage d'être suivie, mais d'une épaisseur de 19 mm ( la n° 3 plus de 5 € pour un livre -22x17,5-, la n°4 pour deux livres plus de 6 € -30x23,5x19mm-. Cette formule (plus chère que le tarif lettre assure un suivi)
FRÉQUENCE AFFAIRES N'EXISTE PLUS DANS LES BUREAUX DE POSTE MAIS SUR 3634 jusqu'au 31/12/2009, utilisable jusqu'à fin mars 2010 !
Fréquence Affaires reste la meilleure formule (500g autour de 4 €, 1kg autour de 5 € et le 3 kg un peu plus cher en fonction des quantités achetés. Il y a un suivi et pas de contrainte d'épaisseur). Mais vous l'avez compris, La Poste est un univers particulier où nos interlocuteurs ne connaissent ni les réglementations ci-dessus, ni les différentes tarifications. Une plate forme téléphonique à Lyon, le 3634 (0,34 € la minute d'un téléphone fixe) vend par correspondance les produits de La Poste. Un service de proximité !
Informez-nous de vos difficultés en nous signalant le bureau de poste concerné et faites profitez vos confrères de vos trouvailles.
PUBLIPOSTAGE :
À partir de 100 envois, jusqu'à 35 g à destination de votre département et ceux environnants : 0,38 € l'affranchissement.
RÉPONSE DE LA FNAC AUX PROPOSITIONS DE TEXT'OCENTRE ET l'autre LIVRE
Il est possible d’obtenir un récapitulatif mensuel de la part de la SFL des magasins destinataires des commandes en adressant un courriel à SFL Alizé les mentions fnd1 et fnd2 signifiant fnac.com
Pour une facturation différente que celle du diffuseur unique indiqué, le magasin à la possibilité d’effectuer un décrochage. Cela permet de livrer un magasin en direct. À la Fnac de Lille, les éditeurs locaux livrent directement sans passer par SFL Alizé. Donc ce qui est possible à Lille peut l’être partout.
Il est toutefois nécessaire en magasin de vérifier sur la base interne que les retours sont autorisés, ce qui n’inciterait pas les magasins à effectuer des commandes, (les erreurs étant fréquentes dans cette base en ce qui concerne notamment les retours). Ne pas oublier de demander à qui facturer et surtout où car les magasins font partie de sociétés différentes. Les retours seront effectués en direct des magasins concernés.
Pour en savoir plus : Luc AUTRET.
Pétition pour le maintien du régime du DROIT D'AUTEUR
Depuis un an, les éditeurs européens regardent vers Bruxelles d’un œil inquiet, redoutant une redéfinition du périmètre du droit d’auteur.
Alors que le Parlement européen a préparé un rapport sur “Le droit d’auteur dans l’Union européenne”, rédigé par le député Manuel Medina Ortega, qui doit être voté le 12 mars 2009 en séance plénière, la Fédération des éditeurs européens (FEE) vient de lancer une pétition pour maintenir le régime actuel du droit d’auteur.
Signée en France par une quarantaine de professionnels depuis lundi 23 février 2009, la pétition est relayée par le Syndicat national de l’édition et consultable sur son site Internet (http://www.sne.fr/pages/informations/communiques/petition...).
Le rapport de Manuel Medina Ortega fait suite au bilan de la Commission européenne sur la directive “Droit d’auteur” et à son “Livre vert sur le droit d’auteur dans l’économie de la connaissance” publiés en 2008, et qui ont alarmé les éditeurs (voir LH 747 du 19.9.2008, p.56-57).
Cette fois, les professionnels européens sont plutôt satisfaits a priori de ce texte qu’ils soutiennent.Selon le SNE, il “rappelle l’importance du droit d’auteur, s’oppose à une réouverture de la directive, promeut la lutte contre le piratage, la coopération avec les fournisseurs d’accès à Internet et un taux réduit de TVA sur les services numériques.”
Néanmoins, ils s’inquiètent des débats qui ne manqueront pas de surgir lors de son vote au Parlement européen. Et craignent en premier lieu “une demande de réouverture de la directive, pouvant mener à un élargissement des exceptions au droit d’auteur.”
En France, le contexte est particulièrement tendu avec la proposition d’amendement à la loi “Création et Internet”, demandant un élargissement de l’exception “bibliothèques”.
La pétition, qui sera transmise sous forme de “Lettre ouverte aux députés européens”, demande “une sécurité juridique assurée et un ensemble de règles équilibrées” dans le contexte numérique.
Vous êtes éditeur de livres. Vos droits légaux et ceux des auteurs dont vous publiez les livres peuvent être concernés par le Règlement d’un recours collectif des États-Unis contre le scannage des livres et d’autres écrits par Google.
Un résumé du règlement sur la Recherche de livres Google apparaît à la fin de ce message électronique.
Des informations détaillées sur le règlement sont disponibles à http://www.googlebooksettlement.com <http://www.googlebooksettlement.com/> . Veuillez lire l’Avis en entier, car il contient des informations détaillées sur le règlement, des termes importants, la procédure de revendication, ainsi que des dates-clé. Il est disponible à http://www.googlebooksettlement.com/notice.html. Ces documents et l’aide avec la procédure de revendication sont aussi disponibles chez l’administrateur du Règlement, par courrier électronique (booksettlement_fr@rustconsulting.com) ou par téléphone Numéro vert 00 800 8000 3300
Nous vous serions obligés de bien vouloir nous aider en distribuant les informations sur le règlement à autant d’auteurs et héritiers que possible. Nous vous demandons de leur distribuer l’Avis ou les informations contenant les liens ci-dessus. Nous pouvons vous fournir de l’aide, y compris des modèles de langage que vous pouvez utiliser pour communiquer avec les auteurs, soit par courrier électronique ou sur des hors-textes à inclure avec les chèques pour droits d’auteur.
Si vous avez des questions sur le règlement, veuillez visiter le site Web http://www.googlebooksettlement.com <http://www.googlebooksettlement.com/> ou envoyer un message électronique à l'administrateur du Règlement à booksettlement_fr@rustconsulting.com. Si vous avez des questions sur la distribution de l’Avis ou sur le programme continu d’avertissement des membres de la catégorie du monde entier au sujet de ce règlement, veuillez contacter le fournisseur de l’avis à GoogleSettlement@kinsella-novak.com.
Nous vous prions d'accepter, Monsieur / Madame, l'expression de nos sentiments distingués.
Google Book Search Settlement Administrator
booksettlement_fr@rustconsulting.com
Numéro vert 00 800 8000 3300
Personnes à l’extérieur des États-Unis : ce règlement peut vous concerner, car il a trait aux intérêts dans le droit d’auteur américain sur les ouvrages publiés hors des États-Unis. Si vous avez un intérêt dans un droit d’auteur sur un livre ou sur d’autres matériaux d’un livre, ce règlement vous engagera, sauf si vous choisissez de vous retirer dans les délais.

Si vous êtes l’auteur ou l’éditeur d’un livre ou si vous détenez
un droit d’auteur sur un livre ou autre texte,
vos droits peuvent être affectés par le règlement d’un recours collectif concernant
la numérisation et l’utilisation de livres et autres textes par Google.

Des auteurs et éditeurs ont intenté un procès collectif au motif que Google a violé leur droit, ainsi que celui d’autres détenteurs du droit d’auteur (« détenteurs de droits ») en numérisant des livres et encarts protégés par le droit d’auteur et en affichant des extraits sans autorisation. Google nie les allégations. Les parties ont convenu d’un règlement. Ce résumé fournit des informations de base sur le règlement. Les termes « Livres » et « Encarts » sont décrits ci-dessous.
À quoi donne droit le règlement ?
Si le règlement est approuvé par la Cour, il autorisera Google à numériser des livres et encarts protégés par le droit d’auteur aux États-Unis et à conserver une base de données électronique des livres. Pour ce qui concerne les livres épuisés et si les détenteurs des droits des livres parus en librairie l'autorisent, Google pourra vendre l’accès aux livres individuels et aux abonnements des institutions à la base de données, placer des publicités sur une page quelconque consacrée à un livre et faire d’autres usages commerciaux des livres. Les détenteurs des droits pourront à tout moment modifier les instructions données à Google concernant ces usages. Par l’intermédiaire d’un registre des droits sur les livres (« registre ») établi par le règlement, Google paiera aux détenteurs des droits 63 % de toutes les recettes provenant de ces usages.
Google paiera également 34,5 millions de dollars pour établir et financer les opérations initiales du registre, pour les coûts afférents aux avis et pour les coûts administratifs du règlement, et au moins 45 millions de dollars en espèces aux détenteurs des droits sur les livres et encarts que Google aura numérisés avant la date limite de retrait du règlement.
Qui est inclus ?
Le groupe ayant droit au règlement comprend toutes les personnes dans le monde détenant un intérêt dans un droit d’auteur américain sur un livre ou encart. La signification de « intérêt dans un droit d’auteur américain » est large. Où que vous soyez situé, veuillez lire intégralement cet avis pour établir si vous êtes inclus dans le règlement.
Il y a deux sous-catégories :
· La « sous-catégorie des auteurs» (les auteurs de livres et autres textes, ainsi que leurs héritiers, successeurs et ayants droit), et
· La « sous-catégorie des éditeurs » (les éditeurs de livres et périodiques, ainsi que leurs successeurs et ayants droit).
Quels sont les matériaux couverts ?
Les « livres » comprennent les ouvrages écrits protégés par le droit d’auteur, entre autres les romans, les manuels scolaires, les dissertations et autres écrits, qui ont été publiés ou distribués en format imprimé jusqu’au 5 janvier 2009. Les ouvrages américains doivent être enregistrés au Copyright Office américain pour être inclus dans le règlement. Les « livres » ne comprennent pas les périodiques, les documents personnels, les partitions musicales, les ouvrages dans le domaine public ou les ouvrages émanant du gouvernement.
Les « encarts » comprennent les textes et autres matériaux, entre autres les préfaces, les essais, les poèmes, les citations, les lettres, les paroles de chansons, les illustrations des livres d’enfants, les partitions musicales, les tableaux et les graphiques, s’ils sont protégés indépendamment par le droit d’auteur américain, quand ils sont contenus dans un livre, dans un ouvrage émanant du gouvernement ou dans un ouvrage faisant partie du domaine public publié jusqu’au 5 janvier 2009 et, s’il s’agit d’ouvrages américains, lorsqu’ils sont enregistrés au Copyright Office américain (seuls ou dans le cadre d’un autre ouvrage). Les encarts ne comprennent pas de contenu illustré (sauf pour les illustrations des livres d’enfants) les ouvrages faisant partie du domaine public ou les ouvrages émanant du gouvernement.
L’avis contient une description plus détaillée de ces termes, ainsi que d’autres informations essentielles sur le règlement.
Que dois-je faire ?
Veuillez lire l’intégralité de l’avis, disponible à http://www.googlebooksettlement.com. Décidez si vous devez :
· rester dans le groupe ayant droit au règlement. Dans ce cas, vous serez tenu par la décision de la Cour et vous devrez notamment renoncer à vos revendications contre Google.
· émettre des objections ou adresser des commentaires sur le règlement. Vous devez émettre vos objections/adresser vos commentaires par écrit le 5 mai 2009 au plus tard.
· vous retirer du règlement et conserver votre droit d’intenter un procès individuel à l’encontre de Google. Vous devez vous retirer par écrit le 5 mai 2009 au plus tard.
· déposer une demande de paiement en espèces (si vous êtes admissible). Vous devez déposer votre demande le 5 janvier 2010 au plus tard.
La Cour a nommé un avocat qui représentera les deux sous-catégories du groupe. Si le règlement est approuvé, l’avocat de la sous-catégorie des auteurs demandera ses honoraires et frais, que Google a convenu de payer. Vous pouvez également engager un avocat à vos propres frais.
La Cour établira si elle doit ou non approuver le règlement lors d’une audience impartiale qui aura lieu le 11 juin 2009 à 13h.
Procurez-vous des informations complètes, y compris l’avis intégral :
Visitez : http://www.googlebooksettlement.com <http://www.googlebooksettlement.com/> ,
Appelez : Numéro vert 00 800 8000 3300 ,
Écrivez : Google Book Search Settlement Administrator, c/o Rust Consulting
P.O. Box 9364, Minneapolis, MN 55440-9364 UNITED STATES OF AMERICA
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GRATUITÉ DES MANUELS SCOLAIRES
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14 février 2009
TEXT'OCENTRE
L’Association professionnelle indépendante des éditeurs de la région Centre, TEXT'OCENTRE est née du désir de faire (re)connaître la qualité de l’édition réalisée dans la région et de permettre à l’édition en région de pouvoir s’épanouir librement. Ses membres explorent tous les champs disciplinaires, de la bande dessinée à la littérature, en passant par la poésie, la gastronomie, la linguistique ou l’histoire…
Les premiers livres édités en région Centre le furent à Chartres en 1482 , à Orléans en 1491, à Tours en 1494 et Bourges en 1531, c'est en 1450 que Gutenberg imprime 180 Bibles.
Si chaque éditeur possède sa ligne éditoriale et ses propres méthodes, sa structure juridique spécifique, sa vocation locale, régionale ou nationale, son réseau de commercialisation, tous sont guidés par une même passion du livre bien fait, de la revue performante, et tous respectent les normes et critères de qualité de la profession ?
Qui dit "région" ne dit pas forcément "regionaliste". Si le "petit éditeur" vit et s'inscrit dans un territoire, il n'en est pas pour autant le chantre de son terroir et il ne publie pas que des auteurs locaux. Le véritable "petit éditeur" "indépendant" . Il est diffusé en général par un diffuseur-distributeur spécialisé dans les maisons de taille restreinte, ou bien pratique l'autodiffusion. Il fonctionne avec une ou deux personnes, souvent sur la base du bénévolat. Quant à vivre de cette activité, ce n'est jamais facile. Souvent isolé, l'éditeur en région est aussi physiquement sur tous les fronts : édition, distribution, diffusion, promotion... en plus de sa propre activité professionnelle !
14:10 Publié dans Qui sommes nous ? | Lien permanent | Commentaires (1) | Envoyer cette note